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Cadre de référence

pdf 24 Mb Cadre_Reference_entente_developpement_culturel_2019.pdf

réaliser des initiatives culturelles qui, autrement, ne pourraient voir le jour. D’autre part, il vise à répondre aux besoins de chaque territoire de façon…

Update : August 19, 2022

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réaliser des initiatives culturelles qui, autrement, ne pourraient voir le jour. D’autre part, il vise à répondre aux besoins de chaque territoire de façon…

Update : August 19, 2022

Milieu municipal et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

pdf 0.92 Mb CSKQ-Jeunes_EncartMunicipal.pdf

Kino-Québec; • aménager et entretenir des voies cyclables et piétonnières sécuritaires permettant, entre autres, aux jeunes de se rendre à l’école à pied ou…

Update : May 19, 2022

Milieu municipal et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

pdf 0.92 Mb CSKQ-Jeunes_EncartMunicipal.pdf

Kino-Québec; • aménager et entretenir des voies cyclables et piétonnières sécuritaires permettant, entre autres, aux jeunes de se rendre à l’école à pied ou…

Update : May 19, 2022

20230515_05 - Emplois-superieurs-Frais-deplacement-Etranger.xlsx

pdf 318 Kb 20230515_05_-_Emploi_supe__rieur-Frais-deplacement-Etranger.pdf

2022-05-11 au 17 Bruxelles (Belgique) Namur (Belgique) Londres (Royaume-Uni) Paris (France) 607,30 $ aucun aucun Les frais déclarés sont ceux comptabilisés…

Update : May 15, 2023

20230515_05 - Emplois-superieurs-Frais-deplacement-Etranger.xlsx

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2022-05-11 au 17 Bruxelles (Belgique) Namur (Belgique) Londres (Royaume-Uni) Paris (France) 607,30 $ aucun aucun Les frais déclarés sont ceux comptabilisés…

Update : May 15, 2023

Interdiction de la double détention du permis de production artisanale et du permis de fabricant de vin ou de distillateur

pdf 320 Kb AINFR_AIR_DoublePermisProductionVin.pdf

étant donné que le climat québécois implique des coûts de production du raisin supérieurs à ceux d’autres régions plus propices à la culture de la vigne.…

Update : April 2, 2020

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

pdf 342 Kb 23-374_Diffusion.pdf

Nombre de plaintes/commentaires concernant les toilettes mixtes - Aucun dans Syged 4. Nombre de courriel mentionnant OSIG 123 ou SOGI 123 - Aucun dans Syged…

Update : November 20, 2023

Interdiction de la double détention du permis de production artisanale et du permis de fabricant de vin ou de distillateur

pdf 320 Kb AINFR_AIR_DoublePermisProductionVin.pdf

étant donné que le climat québécois implique des coûts de production du raisin supérieurs à ceux d’autres régions plus propices à la culture de la vigne.…

Update : April 2, 2020

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

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Nombre de plaintes/commentaires concernant les toilettes mixtes - Aucun dans Syged 4. Nombre de courriel mentionnant OSIG 123 ou SOGI 123 - Aucun dans Syged…

Update : November 20, 2023

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