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transport en commun à l’aide de MADIGAS .................... 4.56 ÉTUDE D’OPPORTUNITÉ 3E LIEN QUÉBEC-LÉVIS LIVRABLE 3.4 (V02) DOSSIER : 7121-17-AA01 iii 5.…

transport en commun à l’aide de MADIGAS .................... 4.56 ÉTUDE D’OPPORTUNITÉ 3E LIEN QUÉBEC-LÉVIS LIVRABLE 3.4 (V02) DOSSIER : 7121-17-AA01 iii 5.…

de services aux sinistrés, si ce dernier le permet. • Verrouillez les portes de votre domicile. • Empruntez le parcours indiqué par les autorités pour vous…

de services aux sinistrés, si ce dernier le permet. • Verrouillez les portes de votre domicile. • Empruntez le parcours indiqué par les autorités pour vous…

les policiers sont constamment en interrelation avec la population, tant dans des situations d’aide aux citoyens que de prévention ou de répression de la…

conformité aux règles Aucun coût direct lié à la conformité aux règles n’est recensé. 4.2.2. Coûts liés aux formalités administratives Il est impossible de…

les policiers sont constamment en interrelation avec la population, tant dans des situations d’aide aux citoyens que de prévention ou de répression de la…

associées aux activités et aux services L’établissement fournit aux membres de son personnel une formation ou un document écrit indiquant les…

associées aux activités et aux services L’établissement fournit aux membres de son personnel une formation ou un document écrit indiquant les…

des modifications (L.Q. 2004, c. 16) sont apportées aux lois S-32-1 et S-32-01 dans le but déclaré de les rendre plus conformes aux pratiques et aux réalités…