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2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3.17 Mb DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

de voirie, (2)d’alimentation en eau potable ou (3)de traitement des eaux usées, (4)des travaux qui ont pour objet d’éliminer un risque pour la santé ou la…

Update : December 8, 2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2015-2025 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2015-2016

pdf 4.29 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2015-2025.pdf

citoyens de bénéficier des services auxquels ils s’attendent. Au-delà des routes et des bâtiments, plus de capital public signifie des hôpitaux, des…

Update : November 26, 2024

Projets recommandés pour finalement dans le cadre de l'appel de projets Mobilisation, développement et accompagnement des jeunes Autochtones

pdf 138 Kb MDAJA-projets-2024-2025.pdf

identifiés par ceux-ci, notamment la circulation des bonnes pratiques. 50 000 $ Saguenay-Lac-Saint- Jean 549381 X KWE! À la rencontre des peuples autochtones…

Update : March 26, 2025

Arrêté numéro 2020-077 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 8 octobre 2020

pdf 132 Kb AM-2020-077.pdf

la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, VU l’article 118 de la Loi sur la…

Update : October 9, 2020

Arrêté numéro 2020-077 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 8 octobre 2020

pdf 132 Kb AM-2020-077.pdf

la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, VU l’article 118 de la Loi sur la…

Update : October 9, 2020

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

pdf 3.28 Mb MINFR_RAG2015-2016.pdf

Grandisson Direction des impôts des entreprises Luc Bilodeau Direction adjointe des impôts des entreprises Alain Ross Direction des impôts des particuliers…

Update : February 13, 2020

Highly processed foods

/en/health/nutrition/healthy-eating-habits/highly-processed-foods

body and prevent diseases. Helpful websites about highly processed foods Aliments ultra-transformés : les reconnaître et découvrir des alternatives (in French only) Fondation Olo Limit highly…

Update : November 1, 2024

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

pdf 72 Kb RA_gautrin-comparatif_acces-a-linfo_2012_MCE.pdf

définissent l’organisme public. Il s’agit en général des services gouvernementaux, des administrations publiques, des organes législatifs et des…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

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définissent l’organisme public. Il s’agit en général des services gouvernementaux, des administrations publiques, des organes législatifs et des…

Update : December 18, 2018

Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

internet du Centre de services scolaire des Affluents. … 2 2 Enfin, l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : November 16, 2022

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Projets recommandés pour finalement dans le cadre de l'appel de projets Mobilisation, développement et accompagnement des jeunes Autochtones

Arrêté numéro 2020-077 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 8 octobre 2020

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Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

Highly processed foods

Rapport Gautrin - Étude comparative sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels dans différents États - Annexe

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