Search results

des services correctionnels Mme Elaine Raza, directrice générale adjointe aux programmes, à la sécurité et à l’administration Mme Josée Desjardins, …

au Secrétariat du Conseil du trésor) Nombre de pages jointes 10 Nombre d’engagements financiers 11 Date : Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 Décembre 2023 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Nom et Titre Madame Julie…

de diffusion numérique, sa mise en œuvre s’avère difficile et décevante. Une première décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 avril 2022 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Nom et Titre Madame Amélie…

7a – Résolution du promoteur (conseil de bande ou conseil d’administration de la personne morale) autorisant la demande. Lorsque la demande n’est pas soumise…

suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 19 avril 2024 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Audrey…

d’accueil, de référence, de conseil et d’accompagnement dans les commissions scolaires La première section du chapitre 4 du document intitulé Les services…

d’accueil, de référence, de conseil et d’accompagnement dans les commissions scolaires La première section du chapitre 4 du document intitulé Les services…

mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 2023-03-09 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Johanne…