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d’étagères à plate-forme, lot d’étagères de réfrigérateur, lot d’échelles, bureau, classeur, système informatique, chaise de bureau, chaise pour visiteurs;…

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s/taxe_services_publics_sommaires.asp https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/impots/societes-de-personnes-et-impot/repartition-des-montants-entre-les-…

Loi sur l’impôt minier* (RLRQ, chapitre I-0.4) Loi concernant l’impôt sur la vente en détail* (RLRQ, chapitre I-1) Loi concernant l’impôt sur le tabac*…

religieux 1.1.9.12 Objectif : Reconnaître que la résidence de certains religieux sert souvent de bureau ou de lieu de rencontre pour les membres de leur…

résidence des religieux Objectif : Reconnaître que la résidence de certains religieux sert souvent de bureau ou de lieu de rencontre pour les membres de leur…

à couvrir des dépenses relatives : aux frais généraux de l’organisme : matériel et fournitures de bureau, infrastructure technologique, communications; aux…

crédits d’impôt reliés à l’ostéopathie Dans ce contexte, nous vous demandons respectueusement de retirer les ostéopathes de la mesure budgétaire visant à…