Search results
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2024
pdf 2.55 Mb engagements_financiers_avril_2024.pdf
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Que retenir des inondations majeures vécues à Sainte-Marie en 2019 ?
pdf 6.53 Mb B1-05-que-retenir-inondations-majeures-sainte-marie-2019.pdf
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Stratégie de gestion des ressources humaines de la fonction publique 2023‑2028
pdf 3.55 Mb Strategie_gestion_RHFP_23-28.pdf
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Stratégie de gestion des ressources humaines de la fonction publique 2023‑2028
pdf 3.55 Mb Strategie_gestion_RHFP_23-28.pdf
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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990
pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf
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Microsoft Word - DiMA - Mémoire - Encadrement législatif sur la découvrabilité des contenus culturels francophones - 8-7-2(80050802.1)
pdf 132 Kb 48-DiMA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf
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Pistes d’action pour rehausser la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants
pdf 470 Kb Qualite-interactions-personnel-enfants.pdf
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Regards critiques sur les trois premières années d’activité du Bureau des enquêtes indépendantes
pdf 9.46 Mb 0112_ligueDroitsLiberte_2.pdf