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Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

cessions de biens en stock, ainsi que la radiation de ces droits. Types de documents Avis de garantie de cessions de biens en stock; Avis de renouvellement;…

Update : September 8, 2025

Cours ministériel de l'enseignement collégial (1994-1999)

pdf 1.76 Mb CoursMinisEnsColl1994-1999.pdf

hydromètres. de systèmes de réfrigération. d'équipements de mesure de force, de poulies de bras de levier. d'équipements d'usine-pilote. tables…

Update : November 30, 2021

Cours ministériel de l'enseignement collégial (1994-1999)

pdf 1.76 Mb CoursMinisEnsColl1994-1999.pdf

hydromètres. de systèmes de réfrigération. d'équipements de mesure de force, de poulies de bras de levier. d'équipements d'usine-pilote. tables…

Update : November 30, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

rémunérés de transport de personnes par automobile46. Elle redéfinit les rôles en introduisant les statuts de répondant d’un système de transport de…

Update : April 9, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

------------------------------ CODE: 001500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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------------------------------ CODE: 001500 1.2 CALCUL DE L'ALLOCATION DE BASE ------------------------------ EFFECTIF MONTANT ALLOCATION SCOLAIRE (1) D…

Update : September 25, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.08 Mb rag_2223.pdf

engagements de la dernière année de son Plan stratégique 2019-2023, de sa Déclaration de services, de l’utilisation des ressources, de son Plan d’action de…

Update : September 21, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

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engagements de la dernière année de son Plan stratégique 2019-2023, de sa Déclaration de services, de l’utilisation des ressources, de son Plan d’action de…

Update : September 21, 2023

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Cours ministériel de l'enseignement collégial (1994-1999)

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Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

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