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Foire aux questions à l’intention des municipalités - Rétablissement dans le cadre de sinistres

pdf 657 Kb foire_aux_questions_municipalites_retablissement.pdf

D’ASSISTANCE FINANCIÈRE) LORS DE SINISTRES) RÉTABLISSEMENT DANS LE CADRE) DE SINISTRES) Ce document a été rédigé par la Direction générale du rétablissement…

Update : April 15, 2026

Demande d'accès à l'information 202303-26

pdf 6.80 Mb 202303-26_REP.pdf

enthousiasme que nous vous présentons le rapport annuel 2020-2021. Nous tenons à vous remercier pour votre engagement et pour la capacité d’adaptation dont …

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202303-26

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enthousiasme que nous vous présentons le rapport annuel 2020-2021. Nous tenons à vous remercier pour votre engagement et pour la capacité d’adaptation dont …

Update : July 17, 2024

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11.67 Mb 24-463_Diffusion.pdf

trouvez-vous pas? C’est pourquoi je vous conseille donc de vous engager dans votre société, préférablement dans une cause qui vous tient à cœur, à la place…

Update : November 22, 2024

Demande d'accès à l'information - 2024-10907-01

pdf 2.17 Mb AINFR_2024-10907-01.pdf

délais dus à la poste et les intérêts pour retard de paiement. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire en vous adressant à…

Update : March 26, 2026

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023

pdf 589 Kb PA-culture-20182023_web.pdf

à l’égard des Autochtones inscrits dans la politique culturelle du Québec Partout, la culture ont été intégrées au Plan d’action gouvernemental pour le…

Update : March 13, 2023

Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 455 Kb guide_planification_activites_annexe2.pdf

x de chaque municipalité doit être consulté pour la suite à donner. https://www.rbq.gouv.qc.ca/vous-etes…

Update : June 15, 2021

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

pdf 1.09 Mb 25-761_Diffusion.pdf

sanctions de 2025 sont provisoires. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

Update : February 6, 2026

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1.75 Mb 23-220_Diffusion.pdf

ents personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

Update : November 6, 2023

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

pdf 1.10 Mb 23-367_Diffusion.pdf

ents personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

Update : November 6, 2023

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Demande d'accès à l'information 202303-26

Demande d'accès à l'information 202303-26

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

Demande d'accès à l'information - 2024-10907-01

Plan d'action gouvernemental en culture 2018-2023

Annexe 2 du Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

Données d’inscription et de diplomation aux programmes d’études en construction pour les 10 dernières années, ventilées selon le genre des étudiants, la région administrative et le nombre d’établissements de formation où chaque formation es

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

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