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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 « Amiante et résidus miniers amiantés : vers la transformation d’un passif en un actif durable »

pdf 652 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2022-2023.pdf

_______________________ 3 Mesure 2 : La gestion adéquate des enrobés amiantés présents sur les routes au Québec…

Update : July 12, 2024

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan 2022-2023

pdf 655 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2022-2023.pdf

_______________________ 3 Mesure 2 : La gestion adéquate des enrobés amiantés présents sur les routes au Québec…

Update : January 27, 2026

MémoireFAFMRQ_ConsultationSGEE_2021

pdf 225 Kb Z-10_FAFMRQ.pdf

Bulletin de liaison de la FAFMRQ, p. 10, Vol. 44, No. 3, Mars 2020. 2 Les mémoires de la FAFMRQ sont disponibles ici : http://www.fafmrq.org/publications/ 3…

Update : February 27, 2023

MémoireFAFMRQ_ConsultationSGEE_2021

pdf 225 Kb Z-10_FAFMRQ.pdf

Bulletin de liaison de la FAFMRQ, p. 10, Vol. 44, No. 3, Mars 2020. 2 Les mémoires de la FAFMRQ sont disponibles ici : http://www.fafmrq.org/publications/ 3…

Update : February 27, 2023

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

pdf 598 Kb 22-432_Diffusion.pdf

services scolaire des Phares (712000) 1 016 4 618 3 457 9 091 795 1 056 10 942 Centre de services scolaire du Fleuve-et-des-Lacs (713000) 446 1 545 1 324 3…

Update : March 31, 2023

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

pdf 598 Kb 22-432_Diffusion.pdf

services scolaire des Phares (712000) 1 016 4 618 3 457 9 091 795 1 056 10 942 Centre de services scolaire du Fleuve-et-des-Lacs (713000) 446 1 545 1 324 3…

Update : March 31, 2023

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Kb 23-315_Diffusion.pdf

ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1.…

Update : November 6, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

prestations constituées à la fin de l'exercice 60 ( 3 049 000) ( 3 989 000) Situation actuarielle nette : excédent (déficit) de comptabilisation 61 (3…

Update : March 1, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

prestations constituées à la fin de l'exercice 60 ( 3 049 000) ( 3 989 000) Situation actuarielle nette : excédent (déficit) de comptabilisation 61 (3…

Update : March 1, 2023

2024-112 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le Schéma d'aménagement et de développement révisé 2024, no 469.13-2019

pdf 1.88 Mb DAI_2024-112_correspondance_joliette_schema_amenagement.pdf

divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54.…

Update : November 15, 2024

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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan 2022-2023

MémoireFAFMRQ_ConsultationSGEE_2021

MémoireFAFMRQ_ConsultationSGEE_2021

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

2024-112 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le Schéma d'aménagement et de développement révisé 2024, no 469.13-2019

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