Search results

démarche en forêt, environnement et changements climatiques en Estrie dans le respect des mesures, des programmes et des normes de gestion applicables aux…

ambitiéux én matié ré dé transition é nérgé tiqué ét dé lutté contré changéménts climatiqués. Pour un programme « Achetez québécois » Dans lé cadré du dé po…

nécessaires à la gestion des programmes qu'elle met en œuvre. La loi modifie la Loi sur la sécurité civile afin de permettre au ministre responsable de…

également apporter une information utile, pour certains types d'actif, dans la planification d'un programme d'inspection et pour planifier de…

également apporter une information utile, pour certains types d'actif, dans la planification d'un programme d'inspection et pour planifier de…

travers celles-ci Obtenir l’approbation du ministre des Transports du Canada Transports Canada, Programme de protection de la navigation Loi sur les eaux…

−535 −8,9 Transferts pour l’enseignement postsecondaire et les autres programmes sociaux 95 118 23 1 178 1 061 −117 −9,9 Autres programmes 567 661 94 4 025 4…

cités et villes, article 113, alinéa 3 Préparer le budget et le programme d'immobilisations de la municipalité et les plans, les programmes et les…

−535 −8,9 Transferts pour l’enseignement postsecondaire et les autres programmes sociaux 95 118 23 1 178 1 061 −117 −9,9 Autres programmes 567 661 94 4 025 4…

cités et villes, article 113, alinéa 3 Préparer le budget et le programme d'immobilisations de la municipalité et les plans, les programmes et les…