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Calcul du coût résidentiel – Instructions

pdf 593 Kb calcul_cout_residentiel.pdf

renseignements descriptifs figurant au bloc *04- Terrain général. Elle requiert minimalement les renseignements suivants : La superficie; Les services…

Update : August 17, 2017

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

pdf 848 Kb 22-308_Diffusion.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : March 6, 2023

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

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est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : March 6, 2023

Décret 810-2020

pdf 57 Kb decret_810-2020.pdf

sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020, jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro 388-2020 du 29 mars…

Update : July 16, 2020

Décret 810-2020

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sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020, jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro 388-2020 du 29 mars…

Update : July 16, 2020

Sdf fdsfsdfg

pdf 1.60 Mb 2021-11366.pdf

pour infraction à une loi applicable au Québec; javascript:displayOtherLang(%22se:54%22); javascript:displayOtherLang(%22se:59%22); 2° au procureur de cet…

Update : January 6, 2023

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pour infraction à une loi applicable au Québec; javascript:displayOtherLang(%22se:54%22); javascript:displayOtherLang(%22se:59%22); 2° au procureur de cet…

Update : January 6, 2023

Action 1 - Constituer un comité de gestion des risques

pdf 47 Kb fiche_1_composition_comite.pdf

tions-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/appreciation-risques/outil-gestion-risques/…

Update : November 17, 2021

Action 1 - Constituer un comité de gestion des risques

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tions-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/appreciation-risques/outil-gestion-risques/…

Update : November 17, 2021

Guide en matière de prévention, de détection et d’intervention à l’égard du profilage racial et social - Engagement et mobilisation

pdf 300 Kb GUI_profilage_racial_social.pdf

la fois à la mission d’un service de police, au respect et à la dignité de la personne, à la formation du personnel, aux relations avec la communauté et au…

Update : January 12, 2022

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Décret 810-2020

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Action 1 - Constituer un comité de gestion des risques

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