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sa reconnaissance, la RSG démontre, par rapport aux enfants, des aptitudes à communiquer et à établir des liens de sympathie réciproque. Par rapport aux…

de faire part de sa position ou de proposer, le cas échéant, des suggestions ou des modifications aux propositions soumises. Ces consultations sont-elles…

12 Fonds local de solidarité 13 Fonds réservé aux dépenses liées à la tenue d'une élection 14 Autres ▪ 15.1 16 17 1. Les éliminations sont imputées aux…

12 Fonds local de solidarité 13 Fonds réservé aux dépenses liées à la tenue d'une élection 14 Autres ▪ 15.1 16 17 1. Les éliminations sont imputées aux…

Note importante aux lecteurs Ce document, destiné principalement aux officiers et aux employés municipaux, a pour objectif d’exposer sommairement le contenu…

s’appliquant aux chemins multiusages et plus particulièrement aux ponts s’y retrouvant • l’utilisation des chemins multiusages et les responsabilités…

s’appliquant aux chemins multiusages et plus particulièrement aux ponts s’y retrouvant • l’utilisation des chemins multiusages et les responsabilités…

ou d’un ouvrage de chaque type mentionné aux paragraphes 1° à 3° du premier alinéa des articles 2 et 2.1 et qui satisfait aux conditions qui sont prévues au…

SIGNÉ Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2023-000110/2023-004 chapitre A-2.1 Loi sur l'accès aux documents des…

DOCUMENT C =========== 15330 AIDE AUX EHDAA 1 598 923 801 $ =========== 15331 AIDE ADDITIONNELLE AUX ÉLÈVES DAA 726 708 537 $ DOCUMENT C ----------- 15332…