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années concernant la Gaspésie exposant les revenus de redevance annuelle et les revenus de droits de coupe, ventilés selon toutes les catégories utilisées…

LIÉES À DES PERSONNES Dépenses de fonction MARIE-JOSÉE BLAIS Sous-ministre adjointe Date Coût Date Dîner de travail Dîner de travail Dîner de travail…

59 de la Loi sur l’accès). 3. Procéder à une évaluation préliminaire des dispositions légales qui permettraient la collecte et la communication de…

Conseil de la culture et des communications de la Mauricie Conseil régional de la culture 825 827,00 $ 17 février 2022 2021-2022 Trois-Rivières Mauricie…

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the Guide COVID-19 - Chantiers de construction that are agreed by the Commission de la construction du Québec and the Commission des normes, de l’équité, de …

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

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territoriale de la clientèle incluant celle des enfants vivant en milieu défavorisé Le responsable et la co-responsable de la recherche ainsi que deux…

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