Search results

(2)Documents Maison de Beaurepaire. Avis de reconnaissance / © Ministère de la Culture et des Communications 1975 Maison de Beaurepaire. Avis de…

Modifications à la Charte des droits et libertés de la personne • Les droits et libertés de la personne devront s’exercer dans le respect des droits…

financement des acquisitions de livres relève du ministère de la Culture et des communications. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons…

financement des acquisitions de livres relève du ministère de la Culture et des communications. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons…

articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), nous…

niveau de la gestion de la colère et de l’anxiété, en plus de les aider à faire des prises de conscience. L’ensemble de ces mécanismes a eu des effets…

préventif (Grille de calcul) Madame, Vous trouverez ci-joint la copie des deux sections de la Grille de calcul qui ont été transmises à la Commission des…

du Québec est subrogé de plein droit jusqu’à concurrence des sommes qu’il a versées, dans tous les droits et recours de l’organisme contre le tiers…

Dîner de travail Dîner de travail Description de la dépense Thivierge, Marc-André Sous-ministre adjoint Description de la dépense Dîner de travail Leclerc,…

01 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…