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Pour la formation agents administratifs: Combien d'inscritions acceptées, combien AEP furent délivrées.Pour la formation accélérée Infirmières auxiliaires combien d'inscription acceptées. combien d'hommes/femmes sont en cours de formation - ventil

pdf 710 Kb 22-369_Diffusion.pdf

sé plus de bourses que le nombre initialement octroyé (correspondant au nombre de bourses résiduelles négatives). Formation Soutien administratif aux secteur…

Update : March 31, 2023

Pour la formation agents administratifs: Combien d'inscritions acceptées, combien AEP furent délivrées.Pour la formation accélérée Infirmières auxiliaires combien d'inscription acceptées. combien d'hommes/femmes sont en cours de formation - ventil

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sé plus de bourses que le nombre initialement octroyé (correspondant au nombre de bourses résiduelles négatives). Formation Soutien administratif aux secteur…

Update : March 31, 2023

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

pdf 354 Kb 23-440_Diffusion.pdf

education.gouv.qc.ca/enseignants/aide-et-soutien/eleves-handicapes-ou-en-difficulte-dadaptation-ou-dapprentissage…

Update : December 20, 2023

Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

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education.gouv.qc.ca/enseignants/aide-et-soutien/eleves-handicapes-ou-en-difficulte-dadaptation-ou-dapprentissage…

Update : December 20, 2023

Analyse d'impact réglementaire

pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf

Ce contexte dynamique suscite de plus en plus de préoccupations au sein de la société, et ce, tant du côté de la population en général qu’au niveau des…

Update : March 19, 2024

Analyse d'impact réglementaire

pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf

Ce contexte dynamique suscite de plus en plus de préoccupations au sein de la société, et ce, tant du côté de la population en général qu’au niveau des…

Update : March 19, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 635 Kb RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf

de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2025-2026, lequel doit parvenir au Ministère au plus tard le 30 septembre 2026. 1.1 Établissement…

Update : July 18, 2025

Des mesures fiscales pour soutenir l’industrie minière

pdf 3.67 Mb AUTFR_DepliantMesuresFiscalesIndMiniere.pdf

ion minière et de mise en valeur au Québec. Sommairement, les frais admissibles au crédit d’impôt remboursable relatif aux ressources comprennent les frais…

Update : November 26, 2025

Position exécutoire - Différend : 2018-013

pdf 51 Kb differend-2018-013.pdf

doit comprendre au moins un endroit désigné pour les changements de couches. Le seul constat dans l’avis de contravention au dossier est à l’effet que les…

Update : September 27, 2024

Position exécutoire - Différend : 2018-013

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doit comprendre au moins un endroit désigné pour les changements de couches. Le seul constat dans l’avis de contravention au dossier est à l’effet que les…

Update : September 27, 2024

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Taux de variation du nombre d’étudiants avec un plan d’intervention de l’année 2018 jusqu’aux données les plus récentes et le nombre d’étudiants avec un plan d’intervention par année scolaire de première année à secondaire 5, selon le

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Analyse d'impact réglementaire

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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2025-2026 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

Des mesures fiscales pour soutenir l’industrie minière

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