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Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

pdf 1.02 Mb PL_gouvernemental_influenza_MSP_2008.pdf

Économique, de l’Exportation et de l’Innovation Ministère de l’Éducation, des Loisirs et des Sports Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale…

Update : December 12, 2019

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

ice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE LA…

Update : August 30, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juin 2022

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_juin_2022.pdf

ice SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC55 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC48 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC49 54 SERVICES DE LA…

Update : August 30, 2023

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

pdf 529 Kb 24-107_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : July 12, 2024

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

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Update : July 12, 2024

Comptabilisation de l'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières

pdf 56 Kb comptabilisation_droits_carrieres_sablieres.pdf

Comptabilisation de l’imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières Imposition de droits Depuis le 1er janvier 2009, l’imposition de…

Update : April 24, 2024

Liste des subventions accordées en 2024 par le MEQ dans le cadre du programme de soutien aux partenaires en éducation (SAP) ainsi que le montant total du budget prévu pour l'année scolaire 2024-2025

pdf 368 Kb 24-620_Diffusion.pdf

Technologie) Conseil de la Nation Atikamekw - Intimidation écoles de bande Conseil Innu Takuaikan Mak Mani-Utenam Conseil de la nation huronne-wendat Conseil…

Update : February 14, 2025

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

pdf 321 Kb 23-401_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 4, 2024

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

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Update : March 4, 2024

Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

pdf 228 Kb 22-292_Diffsuion.pdf

pdf 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à…

Update : January 31, 2023

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Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

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Comptabilisation de l'imposition de droits aux exploitants de carrières et de sablières

Liste des subventions accordées en 2024 par le MEQ dans le cadre du programme de soutien aux partenaires en éducation (SAP) ainsi que le montant total du budget prévu pour l'année scolaire 2024-2025

Résultats par centre de services scolaire des épreuves ministérielles en français (secondaire) réalisées en mai/juin 2023 (données pour l'Outaouais)

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Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021.

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