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Réflexions sur quelques enjeux de gouvernance en matière d’aménagement et d’urbanisme au Québec

pdf 869 Kb SYN_Rochefort_SeminaireGouvernance_SNUAT.pdf

mettre la table aux échanges. Rôles et responsabilités des acteurs et des outils Depuis les années 1960, plusieurs réflexions ont eu lieu au Québec en ce qui…

Update : April 19, 2021

Contrats de télécommunication mobile - Octobre-décembre 2023

pdf 39 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_25_O-D_MJQ.pdf

n mobile Nombre de forfaits cellulaires Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : March 18, 2024

Contrats de formation - Avril-Juin 2024

pdf 33 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_23-A-J_MJQ.pdf

s complémentaires Contrats de formation Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : August 13, 2024

Contrats de télécommunication mobile - Octobre-décembre 2023

pdf 39 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_25_O-D_MJQ.pdf

n mobile Nombre de forfaits cellulaires Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : March 18, 2024

Contrats de formation - Avril-Juin 2024

pdf 33 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_23-A-J_MJQ.pdf

s complémentaires Contrats de formation Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : November 18, 2024

Contrats de télécommunication mobile - Octobre-décembre 2024

pdf 35 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_25_O-D_MJQ.pdf

n mobile Nombre de forfaits cellulaires Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : February 13, 2025

Contrats de télécommunication mobile - Janvier-mars 2025

pdf 39 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_25_jan-mars-25.pdf

n mobile Nombre de forfaits cellulaires Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le Fonds…

Update : May 14, 2025

Contrats de publicité - Juillet-Septembre 2025

pdf 36 Kb RA_Depenses_2025-2026_Q_24-J-S_MJQ.pdf

2025. Contrats de publicité et de promotion Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le…

Update : November 17, 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

de financement liés aux emprunts à court terme et aux emprunts à long terme - Subvention du MEQ (146 018 857) (148 684 548) 11 12 Intérêts liés à l'emprunt à…

Update : September 24, 2025

Frais pour activités de réception ou d'accueil - Juillet-Septembre 2023

pdf 31 Kb RA_Depenses_2023-2024_Q_21-J-S_MJQ.pdf

pour activités de réception ou d'accueil Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le…

Update : March 18, 2024

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Contrats de télécommunication mobile - Octobre-décembre 2023

Contrats de formation - Avril-Juin 2024

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Contrats de publicité - Juillet-Septembre 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

Frais pour activités de réception ou d'accueil - Juillet-Septembre 2023

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