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commande, No d’écriture de SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET :…

pour l’enseignement postsecondaire et les autres programmes sociaux Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux (16) Autres programmes…

LANGUES SECONDES DE 5e SECONDAIRE (PROGRAMMES DE BASE) RECONNAISSANCE DES ACQUIS DES ENSEIGNANTS FORMÉS À L'ÉTRANGER TAILLE ET ÉLOIGNEMENT SOUTIEN FINANCIER…

ts de nature sécuritaire qui, une fois révélés, aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité…

(3) Les autres statuts de finalisation possibles sont : acceptés, annulés, fermés et réouverture. PROGRAMMES DE PERSONNES RÉFUGIÉES À L'ÉTRANGER (PPRE) VOLET…

ainsi que pour l’évaluation de programmes ou de la qualité des services. Nous pourrons aussi les utiliser pour vous communiquer de l’information au sujet de…

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LANGUES SECONDES DE 5e SECONDAIRE (PROGRAMMES DE BASE) RECONNAISSANCE DES ACQUIS DES ENSEIGNANTS FORMÉS À L'ÉTRANGER TAILLE ET ÉLOIGNEMENT SOUTIEN FINANCIER…

(3) Les autres statuts de finalisation possibles sont : acceptés, annulés, fermés et réouverture. PROGRAMMES DE PERSONNES RÉFUGIÉES À L'ÉTRANGER (PPRE) VOLET…

ainsi que pour l’évaluation de programmes ou de la qualité des services. Nous pourrons aussi les utiliser pour vous communiquer de l’information au sujet de…