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Reference Framework for Teacher's Professional Competencies

pdf 857 Kb reference_framework_professional_competencies_teacher.pdf

Mourier Stopar, B. Vivo, J.-Y. Langeray and L. Rieutort. 2018. Bâtir un établissement scolaire apprenant, expériences tirées d’un séminaire…

Update : March 20, 2024

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 341 Kb Programme_OCF.pdf

alcoolisées, du tabac et du cannabis, un permis d’alcool ou un permis de réunion; • un prêt personnel à une employée ou un employé ou à une administratrice…

Update : May 23, 2024

Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone - Cadre normatif - 2022-2023 à 2024-2025

pdf 500 Kb cadre-normatif-programme-autochtones_MFA.pdf

boissons alcoolisées, du tabac et du cannabis, un permis d’alcool ou un permis de réunion; un prêt personnel à une employée ou un employé ou à une…

Update : May 17, 2024

Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la mission de procédures convenues

pdf 254 Kb PRIMA_instructions_mission_proce_dures_convenues.pdf

de joindre un rapport de mission de procédures convenues émis par un professionnel en exercice à la Reddition de comptes finale. Délai et modalités de…

Update : July 12, 2023

Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la mission de procédures convenues

pdf 510 Kb PRIMA_instructions_mission_proce_dures_convenues.pdf

de joindre un rapport de mission de procédures convenues émis par un professionnel en exercice à la Reddition de comptes finale. Délai et modalités de…

Update : November 29, 2024

Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

pdf 820 Kb 24-452_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : January 31, 2025

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

pdf 1.22 Mb 24-706_Diffusion.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

Update : March 17, 2025

Association_banquiers_canadiens.pdf

pdf 513 Kb Association_banquiers_canadiens.pdf

transfert de comptes de placement et de comptes enregistrés Les gouvernements provinciaux jouent un rôle essentiel pour garantir que la population bénéficie…

Update : February 17, 2026

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

réalisation. Un rapport d’un auditeur validant la reddition de comptes sur la base des coûts réels devra être transmis au Ministère au plus tard six (6) mois…

Update : January 26, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

réalisation. Un rapport d’un auditeur validant la reddition de comptes sur la base des coûts réels devra être transmis au Ministère au plus tard six (6) mois…

Update : January 26, 2022

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Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone - Cadre normatif - 2022-2023 à 2024-2025

Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la mission de procédures convenues

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Copie de la directive demandant à certains centres de services scolaires et/ou commissions scolaires de suspendre les acquisitions de mobilier, d’appareillage et d’outillage en lien avec le budget d’investissement, afin de respecter la cible du pla

Pour l'exercice du 1er avril 2023 - 31 mars 2024, ventilation de l'enveloppe budgétaire dédiée à la mesure budgétaire no 15061 du MEQ — Réussite éducative des élèves autochtones et réconciliation (comprenant les mesures fusionnées des exercic

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

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