Search results

coût neuf du bâtiment, déterminé à partir de la fiche de propriété établie aux fins de l’évaluation municipale, excluant les dépendances, en vigueur au…

le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre du Québec, en vue de contribuer à l’atteinte de la cible québécoise de…

cadastres de l'Île-au-Loup, de l'Île-Coffin, de ) 'Île d'Entrée, de !'Île-du-Cap-aux-Meules, de l'Île-du-Corps­ Mort, de…

cadastres de l'Île-au-Loup, de l'Île-Coffin, de ) 'Île d'Entrée, de !'Île-du-Cap-aux-Meules, de l'Île-du-Corps­ Mort, de…

l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS…

les achats de terrain et de bâtiment; la location de machinerie; les dépenses liées aux salaires des employés municipaux; les frais juridiques; la partie de…

les achats de terrain et de bâtiment; la location de machinerie; les dépenses liées aux salaires des employés municipaux; les frais juridiques; la partie de…

340 $ plus 7,20 % de l’excédent de 626 000 $ De 1 252 000 $ à 2 608 000 $ 101 412 $ plus 6,30 % de l’excédent de 1 252 000 $ Plus de 2 608 000 $ 186 840 $…

(801000) CSS de la Beauce- Etchemin (823000) CSS de la Capitale (732000) CSS de la Côte-du- Sud (821000) CSS De La Jonquière (724000) CSS de la Pointe-de-…

Mauricie-et-du-Centre-du-Québec CIUSSS de l’Estrie – CHUS CIUSSS de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du…