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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.41 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

d’études dans le tableau du paragraphe 9. 108 Ajustement des subventions Retrait du paragraphe 5. 109 Centres collégiaux de transfert de technologie Refonte…
Update : May 25, 2022
RFA1920_LAP_av

pdf 426 Kb RFA1920-la-pocatiere.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
RFA1920_SEP_av

pdf 438 Kb RFA1920-sept-iles.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
RFA1920_SHE_av

pdf 428 Kb RFA1920-sherbrooke.pdf

par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
RFA1920_SHE_av

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par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
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par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
RFA1920_LAP_av

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par centre de responsabilité (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2020 Page 2 Centre de responsabilité Enseignement…
Update : November 23, 2021
LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS - MAI 2023

pdf 1.78 Mb engagements-financiers-2023-05.pdf

380686411 ACTIVITÉ : CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC Montréal CATÉGORIE : DIVERS Westmount-Saint-Louis OBJET :…
Update : January 23, 2026
Documents concernant la possibilité de rendre accessibles les fibres optiques excédentaires du réseau d’Hydro-Québec

pdf 2.94 Mb RA-hydro-quebec-fibre-optique.pdf

l’opération, l’entretien et l’évolution Parmi les fibres optiques qui ne sont pas raccordées à des équipements, Hydro-Québec doit en conserver une certaine…
Update : March 24, 2021
Documents concernant la possibilité de rendre accessibles les fibres optiques excédentaires du réseau d’Hydro-Québec

pdf 2.94 Mb RA-hydro-quebec-fibre-optique.pdf

l’opération, l’entretien et l’évolution Parmi les fibres optiques qui ne sont pas raccordées à des équipements, Hydro-Québec doit en conserver une certaine…
Update : March 24, 2021