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Dans ce numéro de l’Info-Qualité, vous trouverez des articles traitant de l’importance des livres au cours de la petite enfance, des bienfaits de la…

1° de l’annexe de la Loi sur les archives (chapitre A-21.1), le plan de classification de ses documents tient lieu de liste de classement. » En vertu de…

lors de toute mise à jour. No. de Contrat, secteur, type de travaux, date de début et date de fin prévues. 8 X x x x x x x Centre SGE Détenir une…

Transmission du bilan de mi-parcours et de l’état de situation Bonjour, Le présent message vise à vous rappeler que l’échéance pour la remise du bilan de…

forestier. Agence de mise en valeur de la forêt privée de l’Estrie Procédure de vérification opérationnelle, avril 2023 17 Agence de mise en valeur de la…

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titre de membres de la nation Mohawk et plus particulièrement à titre de membres de la communauté Mohawk de Kahnawake, les demandeurs sont bénéficiaires des…

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l’article 7 de la Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville. Monsieur, En vertu de l’article 7 de la Loi…

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…