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Capteurs de CO2 : Données brutes pour l’année scolaire 2021-2022 dans les locaux de l’école de la Source - Document de référence de calcul de capacité d’accueil des écoles primaires.

pdf 1.24 Mb 22-188_Diffusion.pdf

internet du Centre de services scolaire des Affluents. … 2 2 Enfin, l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…
Update : November 16, 2022
Briser le cycle de l’exploitation sexuelle - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs : deuxième rapport de mise en œuvre 2024

pdf 1.81 Mb RA_2_PACSESM.pdf

perfectionnement sur l’intervention auprès des personnes victimes d’exploitation sexuelle à l’intention des policières et des policiers ainsi que des agentes…
Update : December 5, 2024
Registre des communications de renseignements personnels

pdf 112 Kb registre-communications_MJQ.pdf

place des mécanismes de remboursement prévus aux fins des libérations pour activités syndicales. Cette communication est nécessaire à l’application des…
Update : August 20, 2025
Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules

pdf 804 Kb exemple_rapport_code_12_feu_vehicule.pdf

dans un champ. Nous trouvons sur les lieux des traces d’essence qui ont dû servir d’accélérant. DSI-001 (2021-06-10) Direction de la sécurité incendie et des…
Update : June 17, 2021
Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules

pdf 804 Kb exemple_rapport_code_12_feu_vehicule.pdf

dans un champ. Nous trouvons sur les lieux des traces d’essence qui ont dû servir d’accélérant. DSI-001 (2021-06-10) Direction de la sécurité incendie et des…
Update : June 17, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …
Update : March 27, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …
Update : March 27, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

• à produire des fiches d’information, des guides, des procédures ou tout autre type de document à propos des services et des processus de RAC; • à élaborer …
Update : May 12, 2023