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Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

situé dans la municipalité de Gaspé et les services offerts visent l’ensemble de la région de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine. Cette présence a pour…

Update : January 30, 2024

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Update : January 30, 2024

Analyse d’impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés

pdf 233 Kb air-projet-reglement-gestion-sols-contamines-04-2019.pdf

protection des sols et la réutilisation des terrains contaminés qui contribueront à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens et à la réduction des…

Update : August 20, 2025

Guide d'utilisation de la prestation électronique de services - Portrait des administrateurs et des actionnaires de l'entreprise de services de garde (garderies)

pdf 3.33 Mb PES-guide-administrateur-GARD.pdf

échéant, dans la colonne de gauche de l’écran. b) Pour retirer la personne de la liste des administrateurs ou de la liste des actionnaires, cliquez sur le X…

Update : October 22, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

automobile, des industries des carburants et de la recharge électrique, des villes, des groupes environnementaux et proélectrification, des Premières Nations…

Update : August 20, 2025

Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II

pdf 696 Kb annexe-II_directive_formation-prealable-reconnaissanceRSGE.pdf

nom de la personne : Date de réussite de la formation : Date de demande de reconnaissance (dépôt du dossier complet) : Date de reconnaissance (si…

Update : September 30, 2024

Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II

pdf 696 Kb Directive-MF-010-annexe-II.pdf

nom de la personne : Date de réussite de la formation : Date de demande de reconnaissance (dépôt du dossier complet) : Date de reconnaissance (si…

Update : October 23, 2024

Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II

pdf 696 Kb Directive-MF-010-annexe-II.pdf

nom de la personne : Date de réussite de la formation : Date de demande de reconnaissance (dépôt du dossier complet) : Date de reconnaissance (si…

Update : November 20, 2024

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 823 Kb 25-295_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 29, 2025

Arrêté numéro 2020-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 septembre 2020

pdf 112 Kb AM_2020-066.pdf

moins de 14 jours; 2° la personne ayant reçu un diagnostic de COVID‑19 et étant toujours considérée comme porteuse de la maladie; 3° la personne présentant …

Update : September 19, 2020

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Grille d’évaluation pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - Annexe II

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Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

Arrêté numéro 2020-066 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 septembre 2020

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