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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

(www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les- marches-publics).…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

(www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les- marches-publics).…

Update : November 22, 2021

« Nous sommes responsables envers les élèves » La réussite et la persévérance scolaires dans les écoles de langue anglaise

pdf 1.92 Mb CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos.pdf

http://www.cbc.ca/player/Radio/Local+Shows/Quebec/Quebec+AM/ID/2668347501/. http://greau.weebly.com/ 11 http://www.cbc.ca/player/Radio/Local+Shows/Quebec/…

Update : December 1, 2020

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

t2.cfm&leg_type=Codes&isbncln=9780779828579 https://afg.quebec/wp-content/uploads/2023/01/AFG_Bareme_des_honoraires_2023.pdf https://afg.quebec…

Update : August 20, 2025

Copie de l'instruction « Réclamations concernant les biens personnels des personnes incarcérées »

pdf 1.25 Mb 2020-10741.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Copie de l'instruction « Réclamations concernant les biens personnels des personnes incarcérées »

pdf 1.25 Mb 2020-10741.pdf

Direction générale des affaires ministérielles 2525, boulevard Laurier Tour des Laurentides, 5e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste…

Update : January 6, 2023

Mémoire - Consultations prébudgétaires 2026-2027

pdf 4.17 Mb RC360.pdf

dernier budget du Québec, l’État a augmenté de manière significative le budget du Conseil des arts et des lettres du Québec, ce qui a eu un effet bénéfique…

Update : February 10, 2026

Équipe de production

pdf 6.83 Mb PE03-430A0-Hotel-Management.pdf

Direction de la production en langue anglaise Secteur des Services à la communauté anglophone et des affaires autochtones Technical Editing Angela Stevens…

Update : October 21, 2022

Équipe de production

pdf 6.83 Mb PE03-430A0-Hotel-Management.pdf

Direction de la production en langue anglaise Secteur des Services à la communauté anglophone et des affaires autochtones Technical Editing Angela Stevens…

Update : October 21, 2022

les orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle.

pdf 390 Kb CF_orientations_agression_sexuelle.pdf

Services sociaux Ministère de la Sécurité publique Ministère de la Solidarité sociale Secrétariat aux affaires autochtones Secrétariat à la condition…

Update : June 18, 2024

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« Nous sommes responsables envers les élèves » La réussite et la persévérance scolaires dans les écoles de langue anglaise

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

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Mémoire - Consultations prébudgétaires 2026-2027

Équipe de production

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les orientations gouvernementales en matière d'agression sexuelle.

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