Search results

POUR UN VIRAGE SANTÉ À L’ÉCOLE Politique-cadre pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actifPOUR UN VIRAGE SANTÉ À L’ÉCOLE Politique-cadre…

pêcher dans un étang de pêche ou dans les eaux d’un parc national du Canada (valide également pour les non-résidents). Permis des non-résidents Un…

prélèvement; F. Un thermomètre numérique; G. Un chronomètre ou une montre; H. Un appareil photo ou un téléphone cellulaire pouvant prendre des photos; I. Un…

de l’effectif étudiant compte une seule fois chaque personne inscrite pour un trimestre d’automne donné, même si celle-ci s’est inscrite à plus d’un…

de l’effectif étudiant compte une seule fois chaque personne inscrite pour un trimestre d’automne donné, même si celle-ci s’est inscrite à plus d’un…

l’ensemble des investissements. Par exemple, un CPE qui compte deux installations peut conclure un bail d’un montant de 100 000 $ pour une installation et…

l’ensemble des investissements. Par exemple, un CPE qui compte deux installations peut conclure un bail d’un montant de 100 000 $ pour une installation et…

et des spectateurs lors de la pratique d'un sport; 3° (paragraphe abrogé); 4° de conclure, suivant la loi, une entente avec un autre gouvernement, avec…

et des spectateurs lors de la pratique d'un sport; 3° (paragraphe abrogé); 4° de conclure, suivant la loi, une entente avec un autre gouvernement, avec…

ion d’un règlement, d’arbitrage d’une convention de mise en marché, de résolution d’un différend découlant de l’application d’un règlement ou d’une…