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de la taxation des produits. Les nouveaux produits créés en continu par l’industrie peuvent être attrayants, notamment pour les jeunes (ex. : les produits de…

alimenter le processus d’élaboration du guide a été produit en décembre 2013 par le Centre interuniversitaire de recherche sur le cycle de vie des produits,…

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ents saisonniers. ■ Réduction à 0% de l’apport minimal de sources privées pour des entreprises à faible capitalisation. ■ Reconnaissance des travaux de mise…

régime harmonisé de lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des 8 activités terroristes La Loi sur le recyclage des produi…

ns comporte les risques faibles, moyens, élevés et très élevés. 4 Tableau A1 : Classification des risques d’incendie Classification Description Type de…

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la procédure 3 1 H 08 produit par la Direction générale adjointe à la sécurité en 2020, un total de douze suicides sont répertoriés en 2017-2018. Or, deux de…

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niveau de vie historiquement plus faible au Québec 27 1.2 Un écart principalement attribuable à une plus faible productivité En 2022, le niveau de vie était…