Search results

ents personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

2017 Dans le cadre du suivi du Sommet économique régional Mot du président Nous sommes heureux de vous présenter le rapport du groupe de travail en…

internationaux. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions accompagnant…

demande. Vous trouverez ci-joint la liste des constats d’infraction repérés selon la liste des firmes et des organismes fournis. Recours Conformément à…

édition 200 000Festival des traditions du monde de Sherbrooke 136 730 Festival d'été de Québec, 56e édition 400 000Festival d'été international de…

une reproduction de cet article. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. …

Prise de rendez-vous Joaquim G. Prudhomme 30 min (directe) / 15 min (indirecte) La cliente m’a appelé pour discuter d’une nouvelle problématique dans sa…

2025 à l’été 2026, https://www.canada.ca/fr/sante- publique/services/publications/vaccins-immunisation/comite-consultatif-national-immunisation-resume-…

son de la pandémie mondiale de COVID‐19. Sauf pour une courte période à l’été 2020, leurs opérations en établissement ont été…

généraux ». Vous trouverez ci-joint copie de l'article de loi sur lequel se fonde notre décision. Recours Conformément à l’article 51 de la Loi sur l'accès,…