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ajustés pour tenir compte notamment du non-encaissement des revenus du FARR et des fonds consacrés aux autres avantages sociaux futurs. (2) La variation de…

droit de vote, au même titre que les autres membres ayant droit de vote. Par conséquent, ton vote compte autant que celui des autres personnes autour de la…

partie de la formation générale, philosophie. Pour chacune des 11 disciplines, les cours associés aux objectifs d’initiation et d’approfondissement ne…

ajustés pour tenir compte notamment du non-encaissement des revenus du FARR et des fonds consacrés aux autres avantages sociaux futurs. (2) La variation de…

cette réalité dans les moyens confiés à la Commission pour mieux en tenir compte. » 16. Dans les deux types de situations aux caractéristiques opposées, les…

RELATIVITÉ SALARIALE, LES TAUX ASSOCIÉS AUX PRIMES DE RESPONSABILITÉ, AUX CONGÉS DE MALADIE MONNAYABLES ET LES PRIMES D'ÉLOIGNEMENT TELS QU'ILS SONT CALCULÉS…

$ 390 000 $ 290 000 $ 03-2013 12 de 14 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME D'ACCÈS AUX ORDRES…

$ 390 000 $ 290 000 $ 03-2013 12 de 14 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME D'ACCÈS AUX ORDRES…

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

Politique de l’adaptation scolaire, Québec, 1999, 51 p. pédagogique différenciée qui sera adaptée aux enfants et aux adolescents. Il tient lieu de référence…