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d’énergie « Divers », vous devez remplir la cellule J28. Pour fournir l’information relative aux bâtiments et aux blocs reliés au « No compteur », inscrivez…

Jean Marc Paquette Soutien financier Sainte-Marie-Saint- Jacques (2018) 2 000,00 $ Maison soutien aux Aidants, La Soutien financier Granby (2018) 2 500,00 $…

des technologies pour répondre à la pénurie de main-d’œuvre et au manque de relève, aux problèmes d’accès à l’eau, aux bouleversements climatiques, à la…

(qui est un indicateur d’effet) doit être inclus, conformément aux Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du…

pour activités de réception ou d'accueil Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le…

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2025. Contrats de publicité et de promotion Les données incluent le Fonds Accès Justice, le Fonds d'aide aux victimes d'actes criminels ainsi que le…

s peut demander aux municipalités régionales de comté (MRC)2 de réviser ou de modifier leur schéma d’aménagement et de développement (SAD) pour, notamment,…

innu (notamment par l'émission de permis). Cependant, les mêmes règles devraient s’appliquer aux Innus et aux non-Autochtones, sans discrimination, et…

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