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Québec selon le Règlement sur la définition de résident du Québec (RLRQ, chapitre I-13.3, r. 4) : « Est un “résident du Québec” […] l’élève qui est citoyen…

la création du ↺onsignél comme premier moyen de compensation systémique. C’est une preuve de concept. Il est au stade minimum viable depuis août 2019. Un…

la réduction du CO2 anthropique dans l’atmosphère par la création de nouvelles forêts par exemple. 1 Bush, E. et D.S. Lemmen (2019). Rapport sur le climat…

processus d'affectation au sein du gouvernement du Québec. 6. Appui légal Loi du Ministère du Revenu et art 67.1 de la Loi sur l'accès. 7. Commentaires…

seulement des gouvernements de région, mais aussi des gouvernements de proximité. Il est nécessaire de tenir compte de la capacité variable des municipalités…

canadiens. Le constat est malheureusement accablant. Le Québec est la seule province à ne pas avoir autorisé la possibilité d’une mention du sexe « X » et/ou…

canadiens. Le constat est malheureusement accablant. Le Québec est la seule province à ne pas avoir autorisé la possibilité d’une mention du sexe « X » et/ou…

volet financement à la mission globale du PSOC, sur un horizon de cinq années. Concrètement, cela implique que le gouvernement verserait 182,2 M$ à l’an 1 du…

le cadre du programme; mentionner de manière appropriée, dans le respect du Programme d’identification visuelle du gouvernement du Québec, qu’une…

978-2-550-75096-3 (Imprimé) ISBN 978-2-550-75097-0 (PDF) © Gouvernement du Québec, 2016 Ce document est imprimé sur du papier entièrement recyclé, fabriqué…