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Consultation des communautés autochtones

pdf 1.66 Mb synthese-autochtones.pdf

compétitive et résiliente. Consultez la page Web du PEV 2030 : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/plan-economie-verte/ http://www.quebec.ca/gouv/poli…

Update : March 18, 2021

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

pdf 368 Kb Grille-visite-RSGE.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famil…

Update : May 9, 2025

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 335 Kb Annexe-I-Grille-visite.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famil…

Update : April 3, 2025

Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

pdf 158 Kb FOR_candidature_2026_developpement_durable.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/developpement-durable/strategie-gouvernementale/tableau-concordance-sgdd.pdf…

Update : October 23, 2025

titre du rapport

pdf 0.96 Mb 222302_Rapport-final-violences-autochtones-telephone.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et- organismes/secretariat-aux-affaires-autochtones/coordonnees-du-…

Update : July 17, 2025

Guide d'interprétation Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF)

pdf 295 Kb guide_interpretation_organismes_2023-03.pdf

imputées à des mesures, des frais, des dépenses, des dommages et des travaux non https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publicat…

Update : April 4, 2023

Avis - Rassemblements d'animaux (grippe aviaire chez les bovins laitiers)

pdf 206 Kb FI_avis_expos_agricoles_MAPAQ.pdf

viennent d’États désignés comme « affected » ou « provisionally unaffected ». https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/agriculture-pecheries-aliment…

Update : June 4, 2025

Guide pour l’acquisition des immeubles excédentaires de l’État propices au logement social, abordable ou étudiant

pdf 169 Kb GUI_immeubles_excedentaires_etat.pdf

pour acquérir de tels immeubles. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales/publications/strategie-quebecoise-habitation https://www.q…

Update : January 17, 2025

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 12.71 Mb Cadre-Reference_Commemoration.pdf

drapeau-et-symboles-nationaux/ https://www.quebec.ca/gouvernement/protocole/drapeau https://www.quebec.ca/gouvernement/protocole/a-propos https://www.quebec.…

Update : August 4, 2022

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

pdf 7.47 Mb Cadre-Reference-Commemoration-Gouv.pdf

drapeau-et-symboles-nationaux/ https://www.quebec.ca/gouvernement/protocole/drapeau https://www.quebec.ca/gouvernement/protocole/a-propos https://www.quebec.…

Update : June 22, 2022

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Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

titre du rapport

Guide d'interprétation Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF)

Avis - Rassemblements d'animaux (grippe aviaire chez les bovins laitiers)

Guide pour l’acquisition des immeubles excédentaires de l’État propices au logement social, abordable ou étudiant

Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens

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