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24-102_Diffusion.pdf

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Cycle d'études (Tous) Type de diplôme (Tous) Établissement de diplomation (Tous) Sexe (Tous) Organisme responsable de diplomation (Tous) Cycle d'études…

Update : May 30, 2024

24-455_Diffusion.pdf

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de Sorel-Tracy (907002) 60 65 82 54 14 Cégep de Rivière-du-Loup (922000) 57 59 81 51 14 Cégep de Thetford (924000) 30 37 49 32 13 Collège [...] d'automne,…

Update : November 18, 2024

Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

pdf 252 Kb 24-440_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...]…

Update : November 18, 2024

2022-23-087-094

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demandes d'accès à l'information 087-094-articles.pdf; AVIS DE RECOURS.pdf ·~ dit ,CJtilue11 eXMUtÏÏ - ---Q·- ~ -_é ___ lbe- - - 1111 .u .· .... .…

Update : September 20, 2023

Tout document et/ou tableau comprenant la liste des IMSE des écoles du Québec, par niveau et par commission scolaire, pour l’année 2025-2026 et 2026-2027.

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Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...]…

Update : May 28, 2026

M50650_Diffusion.pdf

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) pour la somme de $245 000. Je désire avoir une copie de la demande de subvention, rapport à la suite des dépenses, des factures pour les montants [...]…

Update : September 26, 2024

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) pour la somme de $245 000. Je désire avoir une copie de la demande de subvention, rapport à la suite des dépenses, des factures pour les montants [...]…

Update : September 26, 2024

Toutes demandes d’aide financière formulées au Ministère par la Société des Amis du Moulin Michel inc., Toutes conventions d’aide financière, documents ou listes des sommes versées à la Société depuis 2019.

pdf 316 Kb 24-747_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...] …

Update : March 7, 2025

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

pdf 300 Kb 24-401_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...]…

Update : October 28, 2024

Documents mentionnant le budget que le Ministère octroie et a octroyé au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) en 2010, en 2014 et 2024.

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