Search results

Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

pdf 1.26 Mb 23-292_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : October 4, 2023

Nombre d’agressions sexuelles rapportées au ministère de l’éducation en 2020, 2021 et 2022.

pdf 194 Kb 23-121_Diffusion.pdf

d’accès 22-505 Demande d’accès 23-110 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-juin-2023 https://www.quebe…

Update : August 4, 2023

Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

pdf 1.26 Mb 23-292_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : October 4, 2023

Nombre d’agressions sexuelles rapportées au ministère de l’éducation en 2020, 2021 et 2022.

pdf 194 Kb 23-121_Diffusion.pdf

d’accès 22-505 Demande d’accès 23-110 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-juin-2023 https://www.quebe…

Update : August 4, 2023

Fees of the Curateur public du Québec – Effective April 1, 2024

pdf 1.26 Mb dep_honor_en.pdf

after death $2,654 Legal intervention: a) examining and commenting on a legal document or new legal procedure a) $317 b) initiation and monitoring of a legal…

Update : March 28, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

24 CLASSES 2A N N E X E 2 | G u i d e d e p l a n i f i c a t i o n i m m o b i l i è r e – É t a b l i s s e m e n t s s c o l a i r e s p r i m a i r e s 2…

Update : October 23, 2024

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

ca/RQAnonymeGR/GR/GR03/GR03A2_19A_PIU_RechEnt_PC/PageRechSimple.aspx?T1.CodeService=S00436&Clng=F&WT.co_f=2c5b3246e3ac942f29a1579779651181 https://www.amp.qu…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

ca/RQAnonymeGR/GR/GR03/GR03A2_19A_PIU_RechEnt_PC/PageRechSimple.aspx?T1.CodeService=S00436&Clng=F&WT.co_f=2c5b3246e3ac942f29a1579779651181 https://www.amp.qu…

Update : April 4, 2024

Guidelines of The Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles in the area of Social Acceptability

pdf 726 Kb Social-Acceptability-Resume.pdf

create winning conditions to foster the social acceptability of projects in Québec, by: ▲▲ allowing promoters to work within a predictable, profitable…

Update : July 19, 2019

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. javascript:displayOtherLang(%22se:34%22);…

Update : May 10, 2024

Search results

Filters

Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

Nombre d’agressions sexuelles rapportées au ministère de l’éducation en 2020, 2021 et 2022.

Ligne du temps de 1964 à aujourd’hui énonçant pour chaque changement ministériel, les acronymes du Ministère avec le ou les noms des ministres qui occupaient des postes

Nombre d’agressions sexuelles rapportées au ministère de l’éducation en 2020, 2021 et 2022.

Fees of the Curateur public du Québec – Effective April 1, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Guidelines of The Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles in the area of Social Acceptability

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca