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Effectif scolaire PI avec et sans code pour les années 2021-2023 pour le réseau privé.

pdf 296 Kb 23-517_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone [...] de…

Update : March 28, 2024

2023-216 – Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13.85 Mb DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

également que d’autres documents répertoriés au MAMH relèvent de la compétence de la municipalité de Sainte-Christine-d’Auvergne. Conformément à l’article 48…

Update : April 4, 2024

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 367 Kb 25-853_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...]…

Update : February 27, 2026

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...]…

Update : February 6, 2026

Données statistiques sur les tolérances d’engagement octroyées pour l’année scolaire 2024-2025 et une comparaison ou évolution par rapport à l’année scolaire 2023- 2024

pdf 383 Kb 25-540_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière [...] …

Update : January 6, 2026

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

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Update : September 23, 2024

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

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Update : September 23, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 347 Kb 23-323_Diffusion.pdf

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Update : November 23, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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Update : November 23, 2023

Le nombre d'enseignants ayant reçu une compensation financière pour un dépassement du nombre maximum d'élèves par groupe, selon les modalités prévues à la convention collective nationale (annexe XVIII). Les sommes qui ont été versées aux enseig

pdf 575 Kb 24-777_Diffusion.pdf

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Update : March 31, 2025

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Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

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Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

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