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nous avons traité votre demande d’accès reçue le 6 janvier 2026, laquelle se lit comme suit : […] j'aimerais obtenir le document suivant : Une liste de…

trans. Une personne homosexuelle est une personne qui éprouve de l’attirance, du désir, de l’amour pour les personnes de même sexe. C’est, par exemple, un…

المعلومات حول اإجراءات الواجب اتّباعها: 3 www.quebec.ca > Immigration > Réfugiés et demandes d’asile > Parrainage collectif d’une personne réfugiée à…

certaine catégorie d’entreprises ? ☐ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un…

renseignements pour répondre à une demande d’accès. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons…

nne. - Une étude sur les gaz rares du réservoir de saumure de Bécancour supporte une source principalement radiogénique du socle pour ces gaz rares, ainsi…

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l’échelle d’une MRC ne sont plus à jour ou qu’un risque spécifique n’est pas documenté, une appréciation du risque peut être réalisée pour la révision ou la…

Québec, d’une personne désignée par le président de la Chambre des notaires du Québec, d’une personne représentant le public, désignée par le président de…

produit une déclaration de revenus, ce qui représente une hausse de 1,8 % par rapport à 2021. L’année 2022 se démarque par une hausse de 8,0 % du nombre de…