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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1.14 Mb Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

est le dernier jour ouvrable précédent. Cours donnés en dehors du calendrier habituel 21 Pour les cours donnés en dehors du calendrier habituel, la date…

Update : January 21, 2022

Sdf fdsfsdfg

pdf 7.48 Mb 29725.pdf

responsabilités des PARTIES relativement aux processus et directives suivants : a) FQ se font portail Quebec.ca 156.24 de la Charte; b) L inscription aux…

Update : September 24, 2025

Memoire-Fondation-Emergence.pdf

pdf 393 Kb Memoire-Fondation-Emergence.pdf

Mémoire présenté par la Fondation Émergence pour l’élaboration d’un plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation…

Update : January 31, 2025

Règles de reddition de comptes 2023-2024

pdf 1.65 Mb regles-reddition-comptes-2023-2024.pdf

conditions https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/guide-soutien-financier-Journee-Quebec-SGEE.pdf…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes 2023-2024

pdf 1.46 Mb regles-reddition-comptes-2023-2024.pdf

conditions https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/guide-soutien-financier-Journee-Quebec-SGEE.pdf…

Update : March 12, 2025

Formulaire de présentation de projet pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0.94 Mb form-presentation-2024_PSF-qualite-educ.pdf

les deux parties. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/Guide-explicatif-qualite-educative.pdf…

Update : November 11, 2024

Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

pdf 363 Kb Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

complets; o de réaliser un calendrier de conservation et de le maintenir à jour; o de ne pas détenir de renseignements personnels au-delà de la durée prévue…

Update : March 18, 2024

Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

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complets; o de réaliser un calendrier de conservation et de le maintenir à jour; o de ne pas détenir de renseignements personnels au-delà de la durée prévue…

Update : March 18, 2024

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/ce…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/ce…

Update : January 11, 2023

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Règles de reddition de comptes 2023-2024

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Politique_AIPRP_27-09-2023.pdf

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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