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Système d'information sur les locaux des universités (SILU)

pdf 492 Kb SILU_Guide_V8.pdf

43 CODE DE CATÉGORIE D’ESPACE DU MINISTÈRE CAR 5 Obligatoire (code de catégorie – sous- catégorie université, car (3) complété par des blancs) 44 48 CODE DE…

Update : November 17, 2021

Liste des engagements financiers - Octobre 2025

pdf 1.29 Mb 2025-10_MSSS.pdf

FINANCIER PAGE: 38 ANNEE BUDGETAIRE 2025-2026 LISTE DES ENGAGEMENTS DE PLUS DE 25,000$ ENGAGEMENTS A TRANSMETTRE DU 2025-10-01 AU 2025-10-31 ENGAGEMENTS…

Update : December 2, 2025

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

pdf 457 Kb 22-379_Diffusion.pdf

comprennent tous les élèves qui ont, pour une année scolaire donnée, un code de difficulté, en plus du nombre d’élèves sans code de difficulté, mais pour…

Update : January 11, 2023

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

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comprennent tous les élèves qui ont, pour une année scolaire donnée, un code de difficulté, en plus du nombre d’élèves sans code de difficulté, mais pour…

Update : January 11, 2023

Statistiques sur le montant et le recouvrement des amendes et sanctions financières sous la responsabilité du Bureau des infractions de 2015 à 2024 - BSM-2025-004787

pdf 1.52 Mb DAI_no_2025-004787.pdf

2019-11-13 $1,541,170.38 $1,541,170.38 500-61-407484-154 2019-11-13 $1,541,170.38 $.00 500-61-407484-154 2019-11-13 $1,541,170.38 $.00 500-61-407484-154…

Update : January 28, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

sécurité ne réfèrent pas aux codes nationaux ou ne réfèrent pas à l’édition la plus récente des codes nationaux, en l’occurrence le Code national du bâtiment…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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sécurité ne réfèrent pas aux codes nationaux ou ne réfèrent pas à l’édition la plus récente des codes nationaux, en l’occurrence le Code national du bâtiment…

Update : November 7, 2023

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Kb 24-503_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:49&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54…

Update : December 11, 2024

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.3

xlsx 29 Kb repertoire_terrain_agricole_boise_2.3.xlsx

TA0421Ex Code du couvert forestier décrit dans cette séquence N Caractère 1 M 9 F, R, M 30 TA0421Fx Code de la densité forestière décrite dans cette séquence…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.4

xlsx 30 Kb repertoire_terrain_agricole_boise_2.3.xlsx

TA0421Ex Code du couvert forestier décrit dans cette séquence N Caractère 1 M 9 F, R, M 30 TA0421Fx Code de la densité forestière décrite dans cette séquence…

Update : July 14, 2025

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Liste des engagements financiers - Octobre 2025

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

Statistiques sur le montant et le recouvrement des amendes et sanctions financières sous la responsabilité du Bureau des infractions de 2015 à 2024 - BSM-2025-004787

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Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Terrain agricole ou boisé – Version 2.3

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