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Jeunesse Orientation de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020 Améliorer par la prévention la santé de la population Objectif de la…

collèges détenant un CCTT. De plus, la LMES, qui résulte d’amendements apportés à la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la…

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ne créent pas d’injustice ou de favoritisme au sein de la communauté? 8. Est-ce que je fais preuve d’équité en traitant toutes les personnes et les groupes d…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Longueuil SPAL Service de police de la Ville de Montréal SPVM Service de police de la Ville de Gatineau SPVG Service de police de la Ville de Laval SPL…

f) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation de la subvention finale de fonctionnement ou de la lettre…

l’autorisation de poursuivre les démarches de conversion; le refus de la demande, accompagné d’une copie de la grille d’analyse de l’appréciation du projet.…

le mode à deux étapes ou de la grille de pondération avec prix si une évaluation qualitative est choisie (simu- lation de la pondération des critères, de la…

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