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Système d'information financière par activité (SIFA)

pdf 0.94 Mb Guide_SIFA_2020.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx-solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/rapport-financ…

Update : November 22, 2021

Système d'information financière par activité (SIFA)

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http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx-solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/rapport-financ…

Update : November 22, 2021

Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College

pdf 305 Kb 22-359_Diffusion.pdf

les articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article…

Update : January 31, 2023

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : January 21, 2022

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

etat/cadre-normatif-de-la-gestion-contractuelle/lois-et-reglements-sur-les-marches-publics/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/faire-affaire-avec-letat/cadre-norm…

Update : January 21, 2022

30553.pdf

pdf 7.11 Mb 30553.pdf

reçue le 3 février 2026, visant à obtenir : 1. La liste complète des organismes financés dans le cadre du Programme d’accompagnement et de soutien à…

Update : March 5, 2026

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

aux articles 21 et 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : February 12, 2024

Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

pdf 541 Kb 23-554_Diffusion.pdf

aux articles 21 et 37 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : February 12, 2024

Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

pdf 281 Kb 24-539_Diffusion.pdf

de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mandat qui leur est confié en conformité avec…

Update : January 6, 2025

Le rapport d’enquête complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de

pdf 3.02 Mb 22-174_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : January 11, 2023

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Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec.

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Tout document relatif à une procédure spécifique que les comités d’enquête, établis par le ministre de l’Éducation en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique (MEQ), doivent respecter lorsqu’ils mettent en œuvre le mand

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