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f. Diffusion auprès des cégeps des paramètres de l’allocation de l’année à venir, des règles budgétaires et des allocations correspondantes. 14. Le…

calendrier de transmission des déclarations et de paiement des droits, mécanismes de vérification des déclarations, etc. Rappelons que, dans le cas de la…

l’obligation de joindre, à leur formulaire de demande de renouvellement de permis, les preuves de qualification et les attestations de réussite d’un cours de…

financière des stations. Dans le cadre de ce projet, l’étude de l’optimisation des pratiques de fabrication de neige à Orford a démontré que des économies de…

l’effet de levier de la gratuité sur le nombre de jours de fréquentation du milieu de garde par semaine. En effet, le nombre moyen de jours de fréquentation…

Description de l'activité Nom de l'unité administrative Nombre de participants Date Lieu Coût de l'activité Page 16 de 22 Rédiger pour…

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2020-2021 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2020-2021 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2020-2021…

financement des 26 services publics 2012-2013 et 2013-2014 Revenus de droits, de permis et de ventes des organismes et des fonds spéciaux Le total des…

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