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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

vise à fournir des renseignements supplémentaires utiles aux organismes municipaux sur le plan de la gestion comptable et financière. Il est composé d’une…
Update : December 17, 2025
Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2011

pdf 3.41 Mb STAFR_sfs_2011.pdf

afin de mener à son abolition le 1er janvier 2011. Plan d’élimination de la taxe sur le capital (taux général, en pourcentage) 2007 2008 2009 2010 2011 Plan…
Update : December 11, 2020
PAFCCL – Rapport d’évaluation

pdf 1.46 Mb PAFCCL-rapport-evaluation-2024.pdf

éducative. Certaines cibles du Plan stratégique 2019-2023 témoignent de l’importance accordée par le Ministère à l’activité physique, sportive, de loisir et…
Update : March 26, 2024
PAFCCL – Rapport d’évaluation

pdf 1.46 Mb PAFCCL-rapport-evaluation-2024.pdf

éducative. Certaines cibles du Plan stratégique 2019-2023 témoignent de l’importance accordée par le Ministère à l’activité physique, sportive, de loisir et…
Update : March 26, 2024
Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2019

pdf 409 Kb MENFR_rmof_14_08.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_09.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : October 10, 2023
Rapport mensuel des opérations financières au 31 décembre 2019

pdf 409 Kb MENFR_rmof_14_08.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : June 27, 2025
Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_09.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : June 27, 2025
Rapport mensuel des opérations financières au 29 février 2020

pdf 408 Kb MENFR_rmof_14_10.pdf

APPLICATION MENSUELLE DE CONVENTIONS COMPTABLES Depuis le 1er avril 2019, le gouvernement intègre dans le Rapport mensuel des opérations financières trois…
Update : June 27, 2025