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copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

pdf 240 Kb 23-486_Diffusion.pdf

à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : December 28, 2023

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Update : December 28, 2023

Instruction 5 - Optimisation -demande de places additionnelles

pdf 358 Kb BC-instruction-5.pdf

suivants : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Formulaire-demande-places-agrement-instruction5.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication…

Update : September 30, 2024

Entente sur le partage des fonctions à caractère juridique entre le ministère de la Justice et le ministère du Revenu (2001) - BSM-2024-004470

pdf 373 Kb DAI_no_BSM-2024-004470.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.a., c. A~2.1) et aux dispositions de la Loi sur le ministère du…

Update : September 26, 2024

copie du ou des document(s) rapportant le montant de la somme allouée à l'École secondaire Marcellin-Champagnat par le ministère de l'Éducation pour l'année 2022-2023.

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à votre demande. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels,…

Update : December 28, 2023

Entente sur le partage des fonctions à caractère juridique entre le ministère de la Justice et le ministère du Revenu (2001) - BSM-2024-004470

pdf 373 Kb DAI_no_BSM-2024-004470.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.a., c. A~2.1) et aux dispositions de la Loi sur le ministère du…

Update : September 26, 2024

Instruction 5 - Optimisation -demande de places additionnelles

pdf 363 Kb BC-instruction-5.pdf

suivants : https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Formulaire-demande-places-agrement-instruction5.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication…

Update : November 20, 2024

Fiche 2 - Quantification des réductions d’émissions de gaz à effet de serre dans le cadre des projets ou des actions visant l’innovation

pdf 737 Kb quantification-reductions-ges-projets-actions-visant-innovation.pdf

nu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Update : October 6, 2025

Consultations prébudgétaires 2026-2027_ALQ.docx

pdf 508 Kb ALQ.pdf

tique.quebec.ca/fr/produit/publication/ventes-de-livres-neufs-selon-la-categorie-de-points-de-vente-faits-saillants-2020?utm_source=chatgpt.com Malgré la…

Update : February 13, 2026

2025-2026-082-Decision.pdf

pdf 168 Kb 2025-2026-082-Decision.pdf

juin dernier, visant à obtenir tout document relatif au contexte et à la mise en place de l'Entente relative aux services médicaux et chirurgicaux pour…

Update : July 17, 2025

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Entente sur le partage des fonctions à caractère juridique entre le ministère de la Justice et le ministère du Revenu (2001) - BSM-2024-004470

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