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nne. - Une étude sur les gaz rares du réservoir de saumure de Bécancour supporte une source principalement radiogénique du socle pour ces gaz rares, ainsi…

Québec, d’une personne désignée par le président de la Chambre des notaires du Québec, d’une personne représentant le public, désignée par le président de…

l’échelle d’une MRC ne sont plus à jour ou qu’un risque spécifique n’est pas documenté, une appréciation du risque peut être réalisée pour la révision ou la…

produit une déclaration de revenus, ce qui représente une hausse de 1,8 % par rapport à 2021. L’année 2022 se démarque par une hausse de 8,0 % du nombre de…

vertu : ⎯ d’une loi sur les crédits portant sur un budget de dépenses supplémentaires; ⎯ d’une décision prise par le Bureau de l’Assemblée nationale ou par…

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t réglementaire et administratif – Pour une réglementation intelligente La Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour …

la Santé; En outre, tout membre du Conseil exécutif peut, sur demande du président du Comité, agir à titre de membre du Comité lors d’une réunion. 2. La…