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Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

demande d’accès 24-226, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses 2 https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 23, 2024

Canadian Vehicle Manufacturers Association

pdf 519 Kb canadian-vehicle-manufacturers-association.pdf

green transportation decisions and ultimately, transition to a low carbon economy. Vehicle manufacturers are collectively bringing to market a growing number…

Update : November 24, 2020

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

pdf 670 Kb 24-533_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : January 6, 2025

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

30, a. 48. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

30, a. 48. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 15, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 14, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 339 Kb 24-12_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : May 14, 2024

Plan de transformation numérique 2023-2027

pdf 778 Kb PTN_RMAAQ_2023.pdf

De plus, en 2019, la Régie a dégagé un certain nombre de constats sur l’état de ses ressources informationnelles et sur le potentiel de services numériques.…

Update : September 11, 2024

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Canadian Vehicle Manufacturers Association

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 derni

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023

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Plan de transformation numérique 2023-2027

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