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à l’adresse suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/ministere/rouyn- noranda/CN_programme_LO_RN.pdf 1…

Update : September 3, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale

pdf 366 Kb 2025-0213-AIR.pdf

des autorisations requises pour la réalisation de certains projets d’importance stratégique, tant publics que privés, tout en préservant la santé et la…

Update : December 10, 2025

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.07 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/Directive_5-1-LSGEE.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/pub…

Update : March 27, 2025

PROGRAMME / Techniques équines

pdf 109 Kb PE02-153A0-Productions-Animales.pdf

critères de performance de chacune des tâches. 2.2 Détermination de l'importance relative des tâches. 2.3 Mise en relation des étapes du processus de…

Update : October 21, 2022

PROGRAMME / Techniques équines

pdf 109 Kb PE02-153A0-Productions-Animales.pdf

critères de performance de chacune des tâches. 2.2 Détermination de l'importance relative des tâches. 2.3 Mise en relation des étapes du processus de…

Update : October 21, 2022

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Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Juin 2024

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Juin 2024

Guide du programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Volet 2 – Avril 2024

Engagements financiers MEQ octobre-juillet 2023

Engagements financiers MEQ octobre-juillet 2023

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

PROGRAMME / Techniques équines

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