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Demande d'accès à l'information 202111078

pdf 1.80 Mb DO_21-11-078-CA.pdf

12285,09 New Carlisle Individuelle 1973 Oui Mazout léger Non Thermopompe Électricité 4139,1 Texte_LAI.pdf RÉVISION a) Pouvoir Montréal Québec …

Update : May 26, 2023

M56666_Diffusion.pdf

pdf 9.03 Mb M56666_Diffusion.pdf

Chenal-du- Moine Sainte-Anne-de-Sorel J3P5N3 JEAN-FRANÇOIS NOËL 2017-11-07 M56666_Réponse.pdf Demande d'accès - M56666.pdf Feuil1 …

Update : January 31, 2025

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

pdf 23 Mb 24-292_Diffusion.pdf

ca/fileadmin/site_web/documents/daai/18-178_Diffusion.pdf https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/daai/18-178_Diffusion.pdf…

Update : September 10, 2024

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

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ca/fileadmin/site_web/documents/daai/18-178_Diffusion.pdf https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/daai/18-178_Diffusion.pdf…

Update : September 10, 2024

tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

pdf 5.59 Mb 24-542_Diffusion.pdf

30 jours (art. 135). 24-542_DÉCISION-1 CAI_Avis de recours dES241115_FichesNI_ProgPub_V2023_V3 (1).pdf Présentation V2023 Fiches Prog Collèges PubV2023…

Update : December 19, 2024

Diverses informations sur l'aide alimentaire dans les CSS/CS, du 1er août 2023 au 21 mai 2026.

pdf 3.26 Mb 26-12_Diffusion.pdf

ications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2025/Janvier-mars/24- 654_Diffusion.pdf Nous vous invitons également à consulter les Règles…

Update : June 1, 2026

2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

pdf 19.46 Mb DAI_2024-150_rapports_financiers_municipalites.pdf

DE RECOURS Révision par la Commission d’accès à l’information b) Motifs c) Délais Fusion_2024-150.pdf P1_RF2014-23027 Québec P2_RF2014-25213 Lévis…

Update : January 30, 2025

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7.33 Mb 23-255_Diffusion.pdf

coordonnées à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf Une décision distincte vous sera transmise par le…

Update : October 4, 2023

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

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coordonnées à l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf Une décision distincte vous sera transmise par le…

Update : October 4, 2023

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Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

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