Search results

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

personnels tel que prévu aux articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : February 29, 2024

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Kb 25-785_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 16, 2026

Le rapport d’enquête complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de

pdf 3.02 Mb 22-174_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : January 11, 2023

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

autre détail n’est disponible à ce moment concernant ce projet de loi-cadre. Notons par ailleurs que la préparation d’un projet de loi-cadre implique…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

autre détail n’est disponible à ce moment concernant ce projet de loi-cadre. Notons par ailleurs que la préparation d’un projet de loi-cadre implique…

Update : August 27, 2024

Demande accès document PAFSSPA 17 janvier 2022

pdf 268 Kb 21-320_Diffusion.pdf

articles 21, 22, 23 et 24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : September 29, 2022

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

ent 8. PRINCIPAUX ENCADREMENTS LÉGAUX Loi sur l’instruction publique : http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/I-13.3 Loi modifiant principalement la…

Update : March 15, 2021

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

ent 8. PRINCIPAUX ENCADREMENTS LÉGAUX Loi sur l’instruction publique : http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/I-13.3 Loi modifiant principalement la…

Update : March 15, 2021

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 574 Kb Guide_PREP_2025-2026.pdf

pour le projet se situe entre 0,1 et 0,6 ETC. https://education-astuce.syntosolution.com/ https://education-astuce.syntosolution.com/ https://education-astuc…

Update : June 10, 2025

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1.38 Mb 24-245_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : September 13, 2024

Search results

Filters

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

Le rapport d’enquête complet produit en 2022 concernant le programme de basketball de

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

Demande accès document PAFSSPA 17 janvier 2022

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca