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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

lotissement établies par le SAD de la MRC ont pour objectif de réduire le développement hors des périmètres d'urbanisation et, par le fait même, de…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7

pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf

lotissement établies par le SAD de la MRC ont pour objectif de réduire le développement hors des périmètres d'urbanisation et, par le fait même, de…

Update : August 25, 2023

Un soutien aux écoles anglaises durant la pandémie - Mémoire au ministre de l'Éducation

pdf 123 Kb CELA-Avis-pandemie-octobre2020-FR.pdf

gouvernance des écoles. La CELA a soulevé les problèmes liés à l’obtention de signatures à l’appui des candidats, soit le court délai d’acceptation des…

Update : January 8, 2021

Un soutien aux écoles anglaises durant la pandémie - Mémoire au ministre de l'Éducation

pdf 123 Kb CELA-Avis-pandemie-octobre2020-FR.pdf

gouvernance des écoles. La CELA a soulevé les problèmes liés à l’obtention de signatures à l’appui des candidats, soit le court délai d’acceptation des…

Update : January 8, 2021

Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

pdf 1.33 Mb 24-836_Diffusion.pdf

scolaire des Phares 712000 76 382 0 458 Total en FGJ Effectif scolaire de la formation générale des jeunes par école et adresse, selon le réseau…

Update : April 14, 2025

Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Côte-Nord

pdf 601 Kb CR_Cote-Nord.pdf

s’exprimer sur le projet de Stratégie. Plusieurs intervenants mentionnent que la consultation distincte du milieu municipal et des communautés des Premières…

Update : December 13, 2021

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

services scolaire des N824000 69 347 0 416 École des Sentiers 824191 70, rue des Saint-Apoll G0S2E0 Chaudière Public Centre de services scolaire des N824000…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

services scolaire des N824000 69 347 0 416 École des Sentiers 824191 70, rue des Saint-Apoll G0S2E0 Chaudière Public Centre de services scolaire des N824000…

Update : August 23, 2023

Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

tant sous l’angle des créateurs, des producteurs et des diffuseurs que sous celui des consommateurs-utilisateurs de contenus culturels. Le forum réunit des…

Update : August 1, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 1.49 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MRNF.pdf

Vézina Ministre des Ressources naturelles et des Forêts Madame la Ministre, Je vous présente le Rapport annuel de gestion du ministère des Ressources…

Update : September 25, 2024

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Un soutien aux écoles anglaises durant la pandémie - Mémoire au ministre de l'Éducation

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Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Côte-Nord

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

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