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s climatiques, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services de nature technique 20104044 25215-S Renouvellement des services de téléphonie…

ce e disposi on vise les minorités à l’intérieur d’Etats, c’est-à-dire, comme chaque fois que le Pacte emploie le terme "Etat" ou "Etats", des Etats qui le…

Elle doit publier, tous les trois ans, la liste des organismes publics assujettis à la Loi et faire état de leur situation en matière d’égalité en emploi2.…

classroom, in the schoolyard and at school, etc. Civility › Acts of civility (toward people and the environment) in the family and at school, effects of acts…

Gazette officielle du Québec, une rencontre a eu lieu avec la Table de concertation des organismes au service des personnes réfugiées et immigrantes (TCRI)…

s de santé visés à l’article 79 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (RLRQ, chapitre S-4.2) : › les centres locaux de services…

sont utilisés. 8. Tout utilisateur d’un service devrait savoir si une décision le concernant ou l’affectant a été prise par un SIA. 9. Tout utilisateur d’un …

sont utilisés. 8. Tout utilisateur d’un service devrait savoir si une décision le concernant ou l’affectant a été prise par un SIA. 9. Tout utilisateur d’un …

nt de mieux contrôler les situations et d’intervenir de manière ciblée et rapide, au besoin. Le service des ressources matérielles d’un organisme scolaire…

obtention de services sexuels moyennant rétribution, obtention de services sexuels moyennant rétribution — personne âgée de moins de 18 ans, recevoir gain…